Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (le « Contrat ») est un contrat ayant force obligatoire entre vous (personne physique ou personne morale unique) et bHaptics Inc. (« bHaptics ») et régit votre utilisation des applications logicielles bHaptics, y compris les applications bHaptics Player pour ordinateurs, appareils mobiles et casques VR/XR, la fonctionnalité Designer, leurs mises à jour, ainsi que les fichiers de modèles et de contenu qu'elles téléchargent (collectivement, le « Logiciel »).

En installant, en lançant ou en utilisant le Logiciel, vous acceptez d'être lié par le présent Contrat. Si vous n'acceptez pas, n'installez pas et n'utilisez pas le Logiciel.

Le Logiciel vous est concédé sous licence et non vendu.

Pour accepter le présent Contrat et créer un compte bHaptics, vous devez être âgé d'au moins 14 ans. Si le droit de votre pays de résidence fixe un âge minimum plus élevé pour l'utilisation de services en ligne ou pour le traitement de données à caractère personnel sans le consentement des parents, cet âge plus élevé s'applique. Si vous n'avez pas atteint cet âge minimum, vous ne pouvez ni accepter le présent Contrat ni créer un compte bHaptics, et vous ne pouvez utiliser le Logiciel que sous la surveillance d'un parent ou tuteur ayant accepté le présent Contrat et au moyen du compte de cette personne. bHaptics peut suspendre ou résilier un compte s'il apprend que son titulaire n'a pas atteint cet âge minimum.

Toutes les fonctionnalités décrites dans le présent Contrat ne sont pas disponibles sur toutes les plateformes ni dans toutes les versions. Un article ne s'applique à vous que dans la mesure où le Logiciel fournit effectivement la fonctionnalité concernée sur la plateforme que vous utilisez.

La version originale du présent Contrat est la version anglaise ; en cas de divergence d'interprétation entre la présente version française et la version anglaise, la version anglaise prévaut.

1. Octroi de licence

bHaptics vous octroie une licence révocable, non exclusive, non transférable et limitée pour télécharger, installer et utiliser le Logiciel sur les appareils que vous possédez ou contrôlez, aux fins de faire fonctionner les appareils haptiques bHaptics et de créer, lire et gérer des contenus haptiques.

2. Restrictions

Vous vous engagez à ne pas, et à ne pas permettre à des tiers de :

• modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, déchiffrer, décompiler ou soumettre à une ingénierie inverse toute partie du Logiciel, sauf dans la mesure où une telle restriction est interdite par le droit applicable ;
• extraire, déchiffrer, redistribuer, republier ou réutiliser en dehors du Logiciel tout modèle d'apprentissage automatique, ressource de motif haptique ou autre fichier de contenu que le Logiciel intègre ou télécharge ;
• louer, prêter, vendre, sous-licencier ou transférer de toute autre manière le Logiciel à un tiers ;
• supprimer, altérer ou masquer toute mention de propriété de bHaptics ou de ses concédants (y compris les mentions de droit d'auteur ou de marque) ;
• contourner toute mesure technique contrôlant l'accès à des contenus payants ou d'accès restreint.

Le présent article ne vous empêche pas de développer des applications qui s'intègrent au Logiciel au moyen des interfaces que bHaptics publie à cette fin (voir l'article 5).

3. Compte bHaptics et services cloud

Certaines fonctionnalités nécessitent un compte bHaptics et se connectent aux serveurs bHaptics, notamment le téléchargement de contenus, la synchronisation des motifs haptiques et les fonctionnalités d'espace de travail. Votre compte et vos achats sont en outre régis par les Conditions générales et la Politique de confidentialité bHaptics publiées sur www.bhaptics.com. bHaptics peut modifier, suspendre ou interrompre toute fonctionnalité dépendant des serveurs, et la disponibilité des contenus peut varier selon la région, l'appareil et le compte.

4. Vos contenus

Vous conservez la propriété des motifs haptiques, projets et autres éléments que vous créez avec le Logiciel (« Vos contenus »).

Lorsque vous téléversez ou synchronisez Vos contenus vers les serveurs bHaptics, vous accordez à bHaptics une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour héberger, stocker, reproduire, transmettre et afficher Vos contenus, aux seules fins d'exploiter et de fournir le Logiciel et ses services associés à vous-même et aux utilisateurs avec lesquels vous les partagez.

Il vous appartient de détenir les droits nécessaires sur tout élément audio, image, vidéo ou autre matériel de tiers que vous importez dans le Logiciel, et de veiller à ce que Vos contenus ne portent pas atteinte aux droits d'autrui et ne violent pas le droit applicable.

5. Interfaces locales et logiciels tiers

Lorsque le Logiciel les fournit, il expose sur votre appareil des interfaces locales destinées à l'intégration des jeux et des applications, afin que les jeux et autres applications puissent lui envoyer des commandes haptiques. Les applications qui utilisent ces interfaces sont des logiciels tiers et ne font pas partie du Logiciel.

Le Logiciel peut également afficher des contenus et services de tiers, y renvoyer par des liens ou les rendre accessibles. bHaptics n'est pas responsable des contenus ou services de tiers, de leur exactitude, de leur licéité ou de leur qualité, et vous les utilisez à vos propres risques et sous réserve des conditions propres au tiers concerné.

6. Appareils et micrologiciel

Le Logiciel se connecte aux appareils bHaptics par Bluetooth ou USB et peut installer des mises à jour de micrologiciel sur les appareils connectés. Ne déconnectez pas un appareil et ne l'éteignez pas pendant une mise à jour du micrologiciel. Le micrologiciel des appareils est concédé sous licence et non vendu, et son utilisation est soumise au présent Contrat.

7. Détection des jeux et surveillance locale

Lorsque le Logiciel active automatiquement les effets haptiques pour les jeux, il effectue sur votre appareil la surveillance suivante :

• il recherche les jeux installés, notamment au moyen des enregistrements des boutiques de jeux et des lanceurs présents sur votre système ;
• il détecte les processus en cours d'exécution afin de démarrer et d'arrêter la lecture haptique et les profils ;
• lorsque vous activez les fonctionnalités déclenchées par la saisie, il observe les entrées clavier et souris à l'échelle du système afin de déclencher des motifs haptiques.

Cette surveillance s'exécute localement sur votre appareil. Le Logiciel ne transmet pas à bHaptics le contenu de vos frappes au clavier. Les fonctionnalités déclenchées par la saisie qui observent les entrées clavier et souris sont désactivées par défaut et ne sont utilisées que si vous les activez. Lorsque le Logiciel propose un réglage d'activation automatique propre à chaque jeu, vous pouvez le désactiver. Certaines de ces capacités nécessitent des autorisations du système d'exploitation, et certaines nécessitent que le Logiciel s'exécute avec des privilèges élevés.

8. Audio vers haptique et IA sur l'appareil

Lorsque le Logiciel fournit des fonctionnalités Audio vers haptique, il capte la sortie audio de votre système ou d'une application sélectionnée et la convertit en vibration localement sur votre appareil. La fonctionnalité Audio vers haptique assistée par IA exécute en outre une inférence par apprentissage automatique sur cet audio, sur votre appareil.

L'audio capté est traité sur votre appareil et n'est pas transmis à bHaptics pour ces fonctionnalités. Les modèles d'inférence peuvent être téléchargés depuis les serveurs bHaptics et ne vous sont concédés sous licence que pour un usage au sein du Logiciel, conformément à l'article 2.

9. Modifications de jeux

Lorsque le Logiciel le propose, il peut vous aider à installer des modifications haptiques (« mods ») pour des jeux de tiers. Les mods et les fichiers de jeu qu'ils modifient ne font pas partie du Logiciel.

L'installation ou l'exécution d'un mod peut enfreindre les conditions de service du jeu ou déclencher son système anti-triche, ce qui peut entraîner des sanctions telles que la suspension ou la résiliation de votre compte de jeu. Vous choisissez d'utiliser ou non ces fonctionnalités et vous en acceptez le risque. bHaptics n'est pas responsable des conséquences résultant de votre utilisation de mods ou de toute fonctionnalité s'exécutant parallèlement au système anti-triche d'un jeu.

10. Statistiques, diagnostics et rapports de journal

Le Logiciel transmet à bHaptics et à ses prestataires des statistiques d'utilisation et des données de diagnostic, y compris des rapports de plantage et des analyses de session, afin d'exploiter et d'améliorer le Logiciel. Ces données comprennent votre identifiant de compte et des informations relatives à votre appareil. Les éléments précisément transmis et leur nature sont décrits dans la Politique de confidentialité bHaptics publiée sur www.bhaptics.com. Lorsque le Logiciel propose un réglage relatif aux statistiques d'utilisation et aux données de diagnostic, vous pouvez le désactiver, et cette désactivation met fin à l'ensemble de ces transmissions.

Les fichiers de journal restent sur votre appareil à moins que vous ne choisissiez d'envoyer un rapport de journal ; dans ce cas, le rapport comprend des informations sur l'appareil et le système d'exploitation ainsi que des enregistrements de l'activité de l'application, votre nom d'utilisateur dans les chemins de fichiers et les identifiants d'appareil étant masqués lorsqu'ils sont détectés.

Les enregistrements de votre acceptation du présent Contrat sont conservés à titre de preuve du contrat conclu entre vous et bHaptics. Ils sont conservés indépendamment du réglage relatif aux statistiques d'utilisation et ne relèvent pas de ce réglage.

11. Mises à jour, préversions et fonctionnalités expérimentales

bHaptics peut fournir des correctifs, des corrections de bogues, des mises à jour et des mises à niveau (les « Mises à jour »), que le Logiciel peut installer automatiquement. Les Mises à jour peuvent ajouter, modifier ou supprimer des fonctionnalités, et bHaptics n'est pas tenu de fournir des Mises à jour ni de maintenir la disponibilité d'une fonctionnalité particulière. Les Mises à jour font partie du Logiciel et sont soumises au présent Contrat.

Les canaux de préversion, les fonctionnalités expérimentales et les fonctionnalités destinées aux développeurs sont fournis à des fins d'évaluation uniquement, peuvent être instables ou incomplets et peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment.

12. Composants open source

Le Logiciel comprend des composants open source. Ces composants sont fournis sous leurs propres licences, dont la liste figure dans le Logiciel, et ces licences régissent votre utilisation des composants dans la mesure où elles entrent en conflit avec le présent Contrat.

13. Santé et sécurité

Les appareils bHaptics produisent des vibrations et d'autres retours tactiles. Lisez et respectez les informations de santé et de sécurité figurant dans le manuel et l'avis de sécurité de votre appareil avant toute utilisation. Le Logiciel et les appareils bHaptics ne sont pas des dispositifs médicaux et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter ni prévenir une quelconque affection. Cessez de les utiliser et consultez un médecin si vous ressentez une gêne, une douleur, des vertiges ou toute réaction indésirable. Choisissez des réglages d'intensité adaptés à votre situation et surveillez l'utilisation par des mineurs.

Lorsque le Logiciel fournit des fonctionnalités dans lesquelles les effets haptiques sont déclenchés par des entrées de tiers, il vous appartient de décider de les activer et d'en fixer les limites d'intensité, et vous pouvez les arrêter ou déconnecter votre appareil à tout moment.

14. Propriété intellectuelle et retours

Le Logiciel, y compris l'ensemble des droits d'auteur, brevets, marques, secrets d'affaires et autres droits de propriété intellectuelle y afférents, est et demeure la propriété exclusive de bHaptics et de ses concédants. Le présent Contrat ne vous confère aucun droit autre que la licence prévue à l'article 1.

Si vous adressez à bHaptics des retours, commentaires ou suggestions concernant le Logiciel, bHaptics peut les utiliser à toute fin, sans obligation ni contrepartie à votre égard. Cela n'affecte pas votre propriété sur Vos contenus au titre de l'article 4.

15. Durée et résiliation

Le présent Contrat prend effet lorsque vous l'acceptez ou lorsque vous utilisez le Logiciel pour la première fois, et demeure en vigueur jusqu'à sa résiliation.

Vous pouvez le résilier à tout moment en désinstallant le Logiciel et en supprimant toutes les copies. bHaptics peut le résilier si vous y contrevenez de manière substantielle et, lorsque le manquement est susceptible d'être réparé, si vous ne le réparez pas dans un délai raisonnable après mise en demeure.

À la résiliation, vous devez cesser d'utiliser le Logiciel et supprimer toutes les copies. Les articles 4, 10, 14, 16, 17 et 19 survivent à la résiliation.

16. Exclusion de garanties

Dans la mesure maximale permise par le droit applicable, le Logiciel est fourni « EN L'ÉTAT » (« AS IS ») et « SELON DISPONIBILITÉ » (« AS AVAILABLE »), avec tous ses défauts et sans garantie d'aucune sorte. bHaptics exclut toutes les garanties implicites, notamment de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon, et ne garantit pas que le Logiciel répondra à vos exigences, sera compatible avec un jeu, une application, un périphérique audio, un casque ou une version de système d'exploitation particuliers, fonctionnera sans interruption ni erreur, ou que tout défaut sera corrigé.

Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ; certaines de ces exclusions peuvent donc ne pas vous être applicables.

17. Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par le droit applicable, bHaptics et ses fournisseurs ne sauraient être tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial ou consécutif, ni de la perte de bénéfices, de la perte de données ou de l'interruption d'activité, résultant du Logiciel, des logiciels tiers ou du matériel tiers utilisés avec celui-ci, ou s'y rapportant.

La responsabilité totale de bHaptics au titre du présent Contrat est limitée au montant que vous avez payé pour le Logiciel, le cas échéant.

Aucune disposition du présent Contrat n'exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit applicable, y compris la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, en cas de fraude ou de faute intentionnelle.

18. Droits des consommateurs

Si vous êtes un consommateur, le présent Contrat n'affecte pas les droits que vous détenez en vertu des dispositions impératives du droit de la consommation de votre pays de résidence, et toute stipulation du présent Contrat ne s'applique que dans la mesure où ce droit le permet.

19. Droit applicable

Le présent Contrat est régi par le droit de la République de Corée, à l'exclusion de ses règles de conflit de lois. Si vous êtes un consommateur résidant ailleurs, cela ne vous prive pas de la protection des dispositions impératives du droit de votre lieu de résidence.

20. Dispositions générales

bHaptics peut modifier le présent Contrat pour des motifs juridiques, techniques ou opérationnels. Lorsque le Logiciel vous invite à accepter le Contrat modifié, celui-ci s'applique à vous à compter du moment où vous l'acceptez.

Dans les autres cas, bHaptics vous en informe avant l'entrée en vigueur du Contrat modifié. Lorsque la modification affecte défavorablement votre utilisation du Logiciel, bHaptics vous en informe sur un support durable au moins 30 jours avant son entrée en vigueur, et vous pouvez résilier le présent Contrat conformément à l'article 15 avant cette entrée en vigueur. La poursuite de votre utilisation du Logiciel après l'entrée en vigueur vaut acceptation.

Si une stipulation du présent Contrat est jugée inapplicable, elle sera interprétée de manière à atteindre son objet dans la plus large mesure permise par la loi, et les autres stipulations resteront en vigueur. Le fait de ne pas exercer un droit ne vaut pas renonciation à ce droit.

Le présent Contrat, conjointement avec les Conditions générales et la Politique de confidentialité bHaptics dans la mesure où elles s'appliquent, constitue l'intégralité de l'accord entre vous et bHaptics concernant le Logiciel et remplace tout accord antérieur sur ce sujet. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer à d'autres produits et services bHaptics.

21. Contact

Pour toute question relative au présent Contrat, contactez bHaptics via les canaux d'assistance indiqués sur www.bhaptics.com.